Conditions d'utilisation

 

Documents d'archives numérisés :

Sur le portail internet archives-climat.fr, les documents d’archives numérisés sont librement téléchargeables.

 

Documents d'archives non numérisés :

Si aucune copie numérique du document d’archives n’existe, il ne sera délivré aucune photocopie.

 

Pour toute demande de numérisation, merci d’utiliser la rubrique « Nous contacter » du portail. La possibilité d’intégrer les documents d’archives concernés au programme de numérisation de la Direction de la Climatologie et des Services Climatiques sera étudiée.

 

Conditions d’utilisation des images :

Il est exclusivement concédé un droit d’usage privé, individuel et personnel, ou à des fins pédagogiques, scientifiques ou documentaires pour l’utilisation des images des documents d’archives fournies par Météo-France. Aucune utilisation à des fins commerciales ou publicitaires ni diffusion à un tiers ne peut être effectuée sans l’accord préalable de Météo-France.

Le cas échéant, toute image diffusée, reproduite ou utilisée devra obligatoirement porter la mention © Météo-France pour les fonds conservés à Météo-France ou © Météo-France/Archives nationales pour les fonds de la météorologie versés et conservés aux Archives nationales.

Ces conditions d’utilisation s’appliquent également aux photographies réalisées lors de la consultation des documents d’archives au format papier.

 

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